Pratiquée dans plusieurs pays européens (dont la Belgique, l’Espagne, l’Irlande), il s’agit d’une technique d’assistance médicale à la procréation dans laquelle l’un·e des partenaires fournit les ovocytes, qui sont ponctionnés après stimulation ovarienne et avec lesquels on produit un ou des embryons in-vitro en utilisant le sperme d’un donneur. L’embryon ainsi obtenu est transféré dans l’utérus de l’autre partenaire, qui prendra en charge la grossesse.

Vendredi 10 juillet 2020, le ministre de la Santé Olivier Véran a déclaré être défavorable à cette méthode dans l’émission « Bourdin Direct » sur BFMTV et RMC. La déclaration d’Olivier Véran n’est pas une surprise : Agnès Buzyn s’était également opposée à l’autorisation de la méthode ROPA, ainsi que les députés en première lecture de la révision de la loi de bioéthique à l’Assemblée Nationale en septembre 2019.

Mais loin d’être anecdotiques, les propos et prises de position autour de cette question sont les révélateurs du sexisme et de la lesbophobie qui bloquent depuis des années l’ouverture de l’AMP à toutes les personnes souhaitant en bénéficier et qui en sont toujours exclues : célibataires, couples lesbiens, personnes trans. En ce sens, ces propos méritent d’être décryptés et analysés.

Nous protéger de nous-mêmes

L’argument avancé par Olivier Véran face à Bourdin est celui du médecin. Il le dit d’ailleurs clairement : « Je me place sur une position purement médicale ».

La technique implique « une stimulation hormonale et des ponctions d’ovocytes qui ne sont pas des gestes neutres, à une femme qui n’en relève pas forcément », a-t-il dit, estimant que « c’est la santé qui doit primer. Il y a un acte invasif. Est-ce que la situation justifie d’aller faire un acte invasif ? ».

Cet argument avait déjà été porté devant l’Assemblée Nationale par Agnès Buzyn :

« [La méthode ROPA] touche à un principe fondamental de la médecine, celui de ne pas pratiquer d’acte médical non nécessaire et non justifié médicalement. Dans un couple de femmes, il suffit d’une insémination artificielle pour aboutir à une grossesse : la femme qui portera le bébé ne subit pas de stimulation ovarienne, on lui insémine simplement des spermatozoïdes dans l’utérus. »

Il a ensuite été repris par plusieurs députés dont Aurore Bergé (LREM) :

“Cette méthode implique des actes médicaux qui ne sont pas insignifiants, alors qu’un acte médical ne doit être pratiqué, à l’évidence, que s’il est absolument nécessaire. “

Et Thibault Bazin (LR) :

« Très sincèrement, il y a surtout un danger pour la santé – je parle sous votre contrôle, madame la ministre des solidarités et de la santé : le traitement hormonal pour celle qui donne n’est pas anodin, puisque la stimulation ovarienne augmente les risques de thrombose. Il y a aussi des risques pour celle qui portera l’enfant – risque d’hypertension gravidique, notamment. Le rapporteur général du PLFSS était même intervenu en commission pour insister sur ce point. Dans les pays où la ROPA est pratiquée, comme la Belgique, elle pose des problèmes éthiques si graves que l’on permet aux médecins de faire jouer la clause de conscience. Regardez bien ! Enfin, on observe des conséquences sur la santé des enfants, notamment un faible poids. »

Le risque médical comme épouvantail

Dans tous ces débats, les corps des femmes sont pensés comme fertiles – et d’ailleurs particulièrement féconds, puisqu’il leur « suffirait » d’une insémination d’un peu de sperme pour obtenir une grossesse, comme le présente Agnès Buzyn devant l’Assemblée Nationale. Malheureusement, les lesbiennes ne sont pas plus fertiles que la moyenne des françaises :

- elles aussi doivent souvent faire plusieurs tentatives avant d’être enceintes (rappelons qu’en moyenne, en l’absence de pathologie, environ 7 tentatives sont nécessaires avant d’obtenir une grossesse) ;

- elles aussi peuvent souffrir des mêmes pathologies que celles qui affectent les femmes des couples hétérosexuels (syndrome des ovaires polykystiques, insuffisance ovarienne, endométriose, anomalies des trompes ou de l’utérus, etc) ;

- leur fertilité à elles aussi est affectée par des facteurs physiologiques, psychiques et environnementaux ainsi que par certains médicaments ou traitements.

Pour toutes ces raisons, pour la majorité d’entre elles, une insémination sans stimulation ne suffira pas pour qu’elles soient enceintes. C’est pourquoi les inséminations s’accompagnent pour beaucoup d’une stimulation ovarienne et d’un déclenchement de l’ovulation. Et pour certaines, il faudra recourir à une fécondation in-vitro afin d’augmenter les chances de succès.

Prétendre que la méthode ROPA entraînerait des actes médicaux dangereux pour la santé, dont il faut prévenir les personnes, est d’une grande malhonnêteté scientifique. Dès lors qu’une fécondation in-vitro est réalisée, ces actes sont pratiqués, que ce soit sur la personne qui désire être enceinte directement ou sur une personne tierce qui fait don de ses ovocytes.

L’Agence de la biomédecine française organise des campagnes de communication pour inciter des femmes (jeunes et en pleine santé) à faire des dons d’ovocytes, y risquent-elles leur santé ? Devrait-on interdire ce type de don ?

Doit-on aussi refuser les fécondations in-vitro pratiquées en première intention chez les femmes hétérosexuelles en couple ? Doit-on encourager les couples hétérosexuels à préférer le recours à un don de sperme quand la qualité du sperme du partenaire obligerait à recourir à une fécondation in-vitro ?

Tout d’abord, il convient de rappeler que, contrairement à ce que prétend Thibaud Bazin, le risque d’hypertension gravidique n’est pas plus élevé dans une grossesse obtenue par FIV que dans une grossesse spontanée : ce sont les grossesses multiples qui augmentent ce risque, et non pas la FIV en elle-même. Encore une fois, si c’était le cas, pourquoi la ROPA poserait-elle plus problème qu’une FIV chez une femme en couple avec un homme ?

À ce jour aucune étude n’a prouvé que la FIV et les traitements d’AMP auraient des conséquences sur la santé des enfants ainsi conçus. La menace d’effets indésirables sur les enfants est brandie à chaque fois qu’il est question d’une plus grande maîtrise par les femmes de leur fécondité : en 1967 déjà le parlementaire et médecin Jacques Hébert prédisait une grave augmentation du nombre d’enfants « anormaux » si la pilule contraceptive était légalisée, et une « modification du patrimoine héréditaire de l’espèce [humaine] », rien que ça – et ce n’est évidemment pas ce qui s’est passé.

Les avancées de la médecine reproductive ont eu pour objectif de permettre aux couples hétérosexuels de concevoir un enfant à partir de leurs propres gamètes. Aujourd’hui le recours à un donneur de sperme pour les couples hétérosexuels est de plus en plus rare, même dans les cas où l’infertilité est d’origine masculine, grâce à l’amélioration des techniques de fécondation in-vitro et à la possibilité de prélèvement chirurgical des spermatozoïdes directement dans les testicules. Pourtant ces actes médicaux sont beaucoup plus invasifs et incertains qu’une insémination avec don. On voit, à travers les pratiques actuelles en assistance médicale à la procréation, que l’argument du moindre risque pour la santé, ou de la non-nécessité des traitements, n’est pas celui qui guide les prises en charge. Mais les ministres de la santé n’hésitent pas à mettre en avant cet argument lorsqu’il est question d’un couple formé de deux personnes possédant ovaires et utérus. On peut d’ailleurs observer le décalage de ton entre leurs récentes interventions publiques sur le sujet et les réponses du professeur Frydman sur les risques de l’AMP sur la santé en 2010. Le dernier rapport sur le dispositif de vigilance relatif à l’assistance médicale à la procréation de l’agence de biomédecine fait état, dans le cas de don d’ovocyte (protocole similaire à la méthode ROPA actuellement débattue), de 0,5 effets indésirables pour 100 donneuses en 2016, d’un risque de 0,35% en 2017 et de 0,17% en 2018.

Abus de pouvoir médical

Un acte médical ne doit-il être pratiqué que s’il est “absolument nécessaire” ? Si c’était le cas, il faudrait en toute logique interdire l’avortement, la chirurgie esthétique et réparatrice (généralement non vitale), mais aussi la contraception, le don d’organes, le don du sang.

Les féministes dénoncent depuis longtemps le sexisme du pouvoir médical et le rôle procréatif dans lequel il contribue à enfermer les femmes :

« En France, la réflexion exigée par les médecins au sujet de la fécondité est réservée aux situations où les femmes décident de ne pas avoir d’enfant, comme la contraception, la stérilisation ou l’IVG. Comme si la décision d’avoir des enfants n’était pas au moins aussi lourde de sens et de conséquence que celle de ne pas en avoir. » (Martin Winckler, cité dans l’émission Les Pieds sur Terre du 14/05/2018 consacrée à la stérilisation volontaire).

Mais ces réserves et refus du corps médical face à certaines demandes de patient·e·s ne concernent pas seulement les femmes ne souhaitant pas concevoir d’enfant. On retrouve les mêmes comportements dès lors qu’il s’agit de demandes issues de minorités et/ou de personnes stigmatisées : transitions de genre, accompagnement de grossesses pour des femmes handicapées, AMP pour des femmes en surpoids ou obèses, etc.

De même, lorsqu’un bébé naît avec des organes génitaux dit intersexes, c’est-à-dire ne permettant pas de l’assigner fille ou garçon, l’institution médicale n’hésite aucunement à pratiquer sur l’enfant des actes chirurgicaux extrêmement invasifs (et parfois nombreux), aux conséquences lourdes (stérilité, douleurs, handicap). Ces interventions ne sont pourtant absolument pas nécessaires dans la grande majorité des cas, être né·e intersexe n’impliquant pas de risques pour la santé. Elles ont pour unique but de faire entrer dans la norme sexuelle les individu·e·s qui y dérogent, et tant pis si ces mêmes individu·e·s doivent en souffrir dans leur chair.

Cet exemple est loin d’être anodin, car la question des mutilations des personnes intersexes n’a pas été inscrite dans la loi de bioéthique actuellement débattue, malgré le militantisme des associations et les condamnations successives de la France par l’ONU, le Conseil de l’Europe, le Parlement Européen et la DILCRAH. Le droit de mutiler inutilement des nouveaux né·e·s serait donc bien moins une question éthique que la possibilité pour des adultes consentants de concevoir des enfants grâce à des techniques médicales. Rappelons que les risques pour la santé et les effets indésirables d’un traitement par FIV sont bien moindres (et en fait sans commune mesure) que ceux liés à une mutilation génitale.

L’argument du moindre risque et d’une soi-disant volonté de protéger les personnes d’elles-mêmes est avancé, en réalité, uniquement dans les cas où l’ordre symbolique de la différence des sexes et la domination masculine sont menacés. Il est aujourd’hui plus facile pour une femme jeune d’obtenir une chirurgie réductrice des lèvres de la vulve qu’une stérilisation tubaire. La perception du « risque » et du « choix » est donc à géométrie très variable.

Les réticences face à la demande de FIV ROPA des couples lesbiens s’inscrivent dans cette longue liste de situations « déviantes » où les médecins se font les gardiens de l’ordre établi.

Il est évident que les personnes s’engageant dans un traitement par FIV ROPA doivent être informées de l’ensemble des risques liés à la technique – comme pour tout traitement médical, quel qu’il soit. Mais quand bien même le couple de femmes n’aurait aucune indication à recourir à la méthode ROPA, c’est-à-dire aucune infertilité constatée, doit-on le leur interdire ?

« La santé des femmes cristallise ce que la médecine française a de plus problématique, de plus fondamentalement contraire à l’éthique du soin – en un mot : le paternalisme. » (Martin Winckler, Le patient et le médecin [ebook en accès libre])

Dans la conception française très verticale de la médecine, les soignés – et encore plus les soigné·E·s – ne peuvent pas savoir ce qui est le mieux pour eux/elles.

« Si nous n’avons pas la possibilité de décider de la conduite à tenir, à quoi bon faire appel à nous ? » s’insurgent [certains médecins paternalistes (autrement dit, des “docteurs”)]. Cette objection est révélatrice d’une perception selon laquelle l’intervention d’un médecin exige l’abandon par le patient de toute autonomie de décision ; le respect de cette autonomie serait a contrario une négation des compétences du médecin. Se plier aux choix du patient serait déshonorant. » (Martin Winckler, Le patient et le médecin)

La relation de soin est perçue comme une soumission du « patient » au médecin, et non comme ce qu’elle devrait toujours être : une collaboration. Disposer de son corps est un droit plus que jamais encore à conquérir comme le développe Daniel Borrillo dans son dernier essai :

« Disposer de soi, de son corps, constitue l’acte politique par excellence. Ce serait ce qui nous permet de nous affranchir de tous les déterminismes (religieux, moraux…), en assumant pleinement notre existence et en affirmant notre libre-arbitre. » (Daniel Borrillo, Disposer de son corps : un droit encore à conquérir, Textuel, 2019)

C’est dans ce contexte que l’argument de la « clause de conscience » peut être avancé, et qu’il l’est régulièrement au sujet de l’ouverture de l’AMP à toutes les femmes. La clause de conscience des médecins est clairement établie pour seulement trois situations bien spécifiques (bien qu’elle puisse s’appliquer à d’autres domaines) : la stérilisation volontaire, l’IVG, et la recherche sur l’embryon. Autrement dit, c’est la liberté procréative et en particulier celle des personnes dotées d’un utérus qui cristallise le plus de réticences de la part des médecins.

Le contrôle du corps des femmes

Dans l’histoire de la médecine, et en particulier de la médecine reproductive, le corps des femmes a été celui que l’on ausculte, médicamente, opère quand bien même aucune pathologie ne le justifiait. « Jusqu’au XXe siècle, la stérilité était perçue comme une affection exclusivement féminine. » (Löwy, 2000 ). Jusque récemment encore, l’infertilité était d’abord recherchée chez la femme avant d’investiguer du côté de son partenaire, sans que la nécessité ou non des traitements ne semble beaucoup se poser.

« Il fallait justifier le recours à un traitement médical lourd appliqué à une femme normalement fertile dans le seul but d’avoir un enfant biologique de son compagnon. La solution passa par la création d’une nouvelle entité médicale, “le couple infertile”, traitée comme un ensemble unique dont un élément – la femme – est soigné pour la “défaillance du facteur masculin”. Comme le montre Van der Ploeg, cette nouvelle unité est constituée par une série de “purifications” rhétoriques qui effacent les interventions médicales, souvent lourdes, sur le corps des femmes. Il en résulte des constructions langagières parfois surprenantes, comme l’affirmation, dans un article scientifique que “des stimulations ovariennes ont été effectuées sur X couples stériles”. » (Löwy, 2000 )

Après des siècles d’appropriation des corps des femmes, le pouvoir politique et médical refuse désormais qu’elles accèdent à un traitement médical connu et choisi – traitement qu’il leur a lui-même longtemps imposé, « permett[ant] une paternité biologique à l’homme auparavant classé infertile » (Löwy, 2000). On répond aux femmes souhaitant effectuer une FIV ROPA que si elles sont capables de produire des ovocytes féconds, alors elles n’ont qu’à accueillir dans leurs corps la grossesse. Le député Thibault Bazin (LR) le formule explicitement :

« Tout ce qui est techniquement possible n’est pas souhaitable, et c’est le cas ici. La société doit dire à un couple de femmes dont l’une a des ovocytes que c’est cette dernière qui doit porter l’enfant. Sinon, on ouvre la porte à de graves dérives. »

Imposer une grossesse à une personne qui ne la souhaite pas forcément est présenté comme plus acceptable que de lui permettre de réaliser une ponction ovocytaire. Une grossesse n’est pourtant pas dénuée de risques pour la santé. Sans parler du fait que certaines pathologies rendent la production d’ovocytes possible, sans qu’une grossesse ne puisse advenir.

Finalement, là encore, on ne reconnaît aux femmes ni leurs capacités à faire un choix éclairé et raisonné, ni l’autonomie et le droit à disposer de leurs corps. Leurs gamètes ne leur appartiennent pas et elles ne peuvent pas décider de les utiliser comme bon leur semble pour concevoir un enfant dans leur couple. Nous continuons d’être présentées comme « malades », « souffrantes », « sans discernement ».

Ainsi le député Patrick Hetzel (LR) semble penser que les femmes lesbiennes ou les personnes trans contraintes d’aller à l’étranger pour concevoir leurs enfants ignorent absolument tout du système :

« Comme on peut le constater à l’étranger (l’une de nos collègues citait le cas de l’Espagne), il s’agit surtout d’exploiter la souffrance des femmes concernées. On leur affirme que l’une d’entre elles portera un enfant, qui sera réellement le leur, mais ce que l’on ne dit pas, c’est que tout cela est un marché très lucratif ! C’est une véritable marchandisation du corps ! Nous y sommes pleinement !”

Personne n’ignore que certaines cliniques privées profitent des restrictions légales en matière d’AMP, et c’est une des raisons pour lesquelles il est essentiel d’autoriser ces techniques à tou·te·s en France. Ce que M. Hetzel oublie de préciser, c’est que la majorité des Français·e·s qui se rendent en Espagne, par exemple, pour des traitements d’AMP sont des couples hétérosexuels (73% des patients français de la clinique IVI en Espagne en 2016, alors que les couples de femmes ne représentaient que 5% de leur clientèle). Il oublie surtout de dire que la sécurité sociale française prend en charge des FIV à l’étranger pour ces couples. En effet, les délais d’attentes pour des dons d’ovocytes, notamment, sont si longs que certains couples n’ont d’autre choix que de se tourner vers des pays comme l’Espagne, la République Tchèque ou l’Ukraine, où les dons ne manquent pas – parce qu’ils sont rémunérés, ce qui est contraire aux principes éthiques définis par la loi française et que le gouvernement n’a de cesse de brandir comme « intangibles ». L’État français participe donc pleinement à ce « marché procréatif » (dans environ 13 pays d’Europe) si souvent reproché aux femmes lesbiennes et/ou célibataires, accusées de l’entretenir, voire de vouloir l’implanter en France.

Pendant ce temps, la question du possible remboursement de l’AMP pour les lesbiennes et célibataires ne cesse de faire polémique.

Une fois de plus, on ne peut que constater que les « principes éthiques » en matière d’AMP sont plus ou moins flexibles… et que les opposants à la justice procréative savent manipuler la réalité pour la faire cadrer à leur idéologie.

Un sujet trop « complexe »

Pour clore un débat qui les dérange, les ministres de la santé et médecins Olivier Véran et Agnès Buzyn ont tour à tour jugé le sujet « trop complexe » : Olivier Véran le 10 juillet 2020 au sujet de la méthode ROPA (« c’est un sujet complexe »), Agnès Buzyn en septembre 2019 au sujet de l’accès à l’AMP pour les hommes trans (« cela signifierait qu’un homme à l’état civil devienne mère, ce qui est compliqué »). Mais qu’est-ce qui est « complexe », et pour qui ?

Cet argument d’autorité est d’une parfaite mauvaise foi. Mais il entretient l’idée que l’on se trouverait face à une nouveauté technique compliquée, entraînant des questions spécifiques et au sujet de laquelle il faudrait prendre le temps de la réflexion. Outre que la « réflexion » et le débat sur ce sujet ont lieu depuis déjà de longues années, il n’y a là rien de particulièrement complexe ni de très nouveau. Il n’est pas plus compliqué de réaliser une FIV ROPA qu’une FIV avec don d’ovocytes, puisqu’il s’agit strictement du même protocole, tout comme il n’est pas plus compliqué de permettre à un homme trans d’accéder aux traitements d’AMP que de le permettre à une femme cisgenre : ce sont exactement les mêmes traitements.

Cet argument sans fondement n’est utilisé que pour continuer à exclure certaines catégories de population. C’est sur la base de cette manipulation que l’ouverture de l’AMP se trouve intégrée dans une loi de bioéthique, alors qu’il ne s’agit aucunement d’une question de bioéthique :

« La bioéthique ou éthique médicale est l’étude des problèmes éthiques posés par les avancées en matières de biologie et de médecine. »

L’ouverture de l’AMP à des personnes qui en sont pour le moment exclues ne représente aucune avancée biologique ni médicale. Il s’agit d’une question purement politique. Fin 2017, la mission parlementaire désignée pour statuer sur l’ouverture de l’AMP avait refusé de donner un avis, au prétexte que cette question ne relevait pas de la bioéthique.

L’impossibilité de penser le couple en dehors de l’hétérosexualité

Suite à l’interview d’Olivier Véran le 10 juillet, le média d’information LGBT Komitid tout comme les journaux régionaux La Provence et Ouest France ont titré leurs articles :

« Don d’ovocytes dans un couple de femmes : le gouvernement est « contre », dit Olivier Véran ».

Or ce n’est pas de don d’ovocytes dont il était question dans ces articles, mais de la méthode ROPA. Assimiler cette technique à un don nie le couple formé par les deux personnes qui y ont recours. Parle-t-on de « don de sperme » quand on fait référence à l’utilisation des spermatozoïdes d’un homme pour l’obtention d’une grossesse chez sa femme ?

Jean-Jacques Bourdin fait d’ailleurs de même quand il tente d’expliquer ce qu’est la méthode ROPA face à Olivier Véran, il parle d’« un don de gamètes dans un couple de femmes ». Comment peut-on faire don de ses gamètes pour la conception d’un enfant dont on va devenir l’un des parents ? Le don de gamètes, par définition, implique un tiers, donneur ou donneuse, qui peut être anonyme ou pas, mais qui ne sera pas parent, ni légalement, ni affectivement.

L’assimilation de la méthode ROPA à un don dirigé a fait partie de l’argumentaire du gouvernement devant l’Assemblée Nationale en septembre dernier. Agnès Buzyn a ainsi affirmé :

« Nous sommes là dans le cadre typique du don dirigé : si l’on acceptait que la femme souffrant d’infertilité fasse appel à une donneuse, qui est sa compagne, on ouvrirait la voie à l’extension du don dirigé dans l’ensemble des couples. On reviendrait sur le principe d’anonymat du don. »

Elle est même allée plus loin en disant qu’avec l’autorisation de cette technique,

« on justifierait certaines pratiques déjà constatées, comme les femmes qui viennent avec leur sœur pour donner des ovocytes, afin de répondre au double problème de la liste d’attente et de l’infertilité ».

On retrouve dans ces propos un poncif de la lesbophobie ordinaire : deux femmes ensemble seront volontiers considérées comme des soeurs, et non potentiellement comme un couple.

Le même argumentaire a été repris par la députée Aurore Bergé (LREM) :

« Enfin, l’anonymat du don serait brisé, alors qu’il s’agit d’un principe intangible, que nous ne levons pas : l’accès aux origines que nous permettons à l’enfant qui le souhaite, lorsqu’il atteint 18 ans, n’est pas une levée d’anonymat. Le fait qu’il s’agisse ou non d’un couple ne change rien aux principes que nous souhaitons suivre. Une loi, notamment de bioéthique, pose des principes, ouvre des possibilités et fixe des interdits. Dès lors que l’on brise l’anonymat, même au sein d’un couple, on s’affranchit bien d’un principe. »

On l’a dit précédemment, les principes bioéthiques ne sont en réalité pas toujours aussi rigides. De fait, dans le cas de dons d’ovocytes à l’étranger pour des couples hétérosexuels, le principe de l’anonymat n’est pas toujours respecté : de nombreux pays dans lesquels se rendent ces couples n’imposent pas l’anonymat des donneuses. Ce qui n’empêche nullement la prise en charge par l’État français, et ne provoque aucun débat médiatique ni parlementaire.

Cet argument du « don dirigé » et de l’anonymat ne saurait donc en être un. Mais il s’agit de toute façon d’un argument inepte puisque la ROPA n’implique pas de « don » d’ovocyte.

À travers cette rhétorique, c’est l’idée même d’une participation conjointe des deux personnes d’un couple à la conception de l’enfant à naître qui est refusée.

D’autres vont plus loin, allant jusqu’à rapprocher la méthode ROPA d’une gestation pour autrui (GPA) :

« la pratique qui consisterait pour une femme à accueillir un ovocyte de sa compagne reviendrait à légaliser une sorte de GPA entre femmes. » (Valérie Boyer, LR)

« Ce dispositif s’apparente à la GPA, puisqu’il y a une gestation de l’une pour le compte de l’autre.” (Annie Genevard, LR)

« Le transfert de l’embryon d’une femme à une autre demeure, dans son principe, une gestation pour autrui. On pourrait dire qu’il s’agit d’une gestation pour autrui intrafamiliale. » (Pascal Brindeau, UDI)

Et ceci n’est pas que l’argument de députés conservateurs, on retrouve cette analogie entre méthode ROPA et GPA dans le livre La Procréation médicalement assistée pour les Nuls en 50 notions clés de Maëlle Le Corre :


Cette rhétorique est pour le moins surprenante, car dans « gestation pour autrui », il y a surtout « pour autrui ». La personne du couple qui est enceinte (la gestatrice) est alors vue comme portant l’enfant pour sa partenaire, comme si elle vivait cette grossesse détachée des responsabilités parentales qui lui incomberont. Cela alors même que dans l’état actuel de la loi, celle qui n’a pas porté l’enfant n’a aucun droit parental sur celui-ci (que le couple soit marié ou non) : seule la partenaire qui a accouché sera légalement la mère.

Que ce soit en comparant la méthode ROPA à une forme de don dirigé ou de gestation pour autrui, on voit la difficulté à penser les couples lesbiens comme des couples qui peuvent partager pleinement leur désir d’enfant et leur implication dans la procréation. Cette méthode déroute dans la mesure où, pris dans les normes hétéro-patriarcales, on ne sait plus vraiment qui des deux partenaires est la mère. Est-ce plus la génétique ou la grossesse qui fait devenir mère ?

En France, sauf demande d’accouchement sous X, c’est l’accouchement qui fait légalement devenir mère. Mais il semble qu’avec la méthode ROPA, certain·es soient perdu·es, à l’instar de la députée Agnès Firmin-Le Bodo (Agir) :

« Avec la ROPA ne créerions-nous pas, au sein du couple, une forme d’inégalité ? Si, des deux mères, l’une donne l’ovocyte à l’autre, celle-ci ne sera-t-elle pas un peu plus mère que l’autre ? »

Et avec cette confusion des esprits revient le fantasme qui ferait croire qu’un enfant peut être le produit de deux femmes. « Interrogeons-nous sur ce qui motive la réception des ovocytes d’un membre du couple par l’autre membre », nous demande la députée Annie Genevard (LR), qui poursuit :

« C’est au fond l’idée que l’enfant serait le fruit biologique des deux mères. Comme s’il fallait se caler sur la nature pour aboutir à quelque chose qui est une fiction, puisqu’un enfant n’est jamais le produit de deux femmes. »

On entend en creux le slogan des manifestants contre l’ouverture du mariage aux couples de même sexe :

« Un papa, une maman, on ne ment pas aux enfants ».

Finalement, les lesbiennes ne peuvent donner naissance à des enfants que dans la mesure où elles restent dans le cadre hétéro-patriarcal : une mère, un géniteur, et c’est tout ! Le modèle est sauf !

Une concurrence déloyale ?

Surtout qu’avec quatre ovaires et deux utérus, les couples lesbiens n’auraient-ils pas un privilège par rapport aux couples hétérosexuels ? La question prêterait à sourire si elle n’avait pas été posée très sérieusement devant les parlementaires par la députée de la majorité, Aurore Bergé :

« Considérer que vous seriez prioritaire dans l’accès à la PMA parce que vous avez, dans votre couple, quelqu’un qui peut vous donner un ovocyte me semble entrer en contradiction avec ce refus de toute priorité et de toute discrimination. (…) Nous ne souhaitons pas établir de priorités dans l’accès à la PMA, en fonction de l’accès de chacune ou pas à un donneur immédiat. »

On préfère qu’une lesbienne ait recours à un don d’ovocytes plutôt qu’elle utilise ceux de sa compagne. Et tant pis si, étant donné les délais d’attente en France, cela l’encourage à se rendre pour cela à l’étranger, où les donneuses sont rémunérées et parfois traitées bien loin du cadre éthique français. L’État français n’est pas une contradiction près.

Ce que l’on entend en creux dans l’intervention d’Aurore Bergé, c’est que l’homosexualité ne saurait constituer un quelconque « avantage » : elle doit rester une anomalie, voire un handicap. Par ailleurs, concevoir et élever des enfants continue d’être considéré comme une prérogative strictement hétérosexuelle : que des couples de lesbiennes puissent éventuellement faire des enfants « plus facilement » que certains couples hétérosexuels paraît alors scandaleux. La procréation et l’accès à la parentalité ne sont pas, comme on le répète à l’envi, un droit « naturel », mais un privilège accordé à certain·e·s.

Georges David, le fondateur des CECOS, l’a très clairement affirmé en 1973 :

« Le couple [hétérosexuel] a un droit à l’enfant, et la PMA doit aider ce désir. » (Émission « Agapè », « A qui appartient la vie ? », Antenne 2, du 05 avril 1992)

Ainsi, tous les arguments, même les plus étonnamment absurdes, sont bons pour empêcher un accès égalitaire et inclusif à l’AMP. L’intervention d’Agnès Buzyn au sujet de la méthode ROPA est typique des manipulations de débats que l’on observe depuis des années au sujet de l’accès à la parentalité pour les couples de même sexe. Il suffit de s’arrêter un instant sur ce qu’elle dit pour se rendre compte de l’incohérence de ses propos :

« Je souhaiterais tirer le fil de notre vision de la parentalité. Nous sommes sensibles à la volonté de deux mères de participer au projet parental, mais cette conception de la double maternité entre en contradiction avec toute la philosophie du projet de loi, selon laquelle le projet parental repose sur l’amour que l’on souhaite donner à un enfant, sans que la biologie prime. C’est ce que nous disons depuis deux jours, et j’ose espérer qu’un père se sent autant père d’un enfant issu d’une fécondation in vitro avec tiers donneur que s’il était le père biologique de l’enfant. Si nous considérons que deux femmes doivent participer toutes deux à la fusion des gamètes pour être considérées l’une et l’autre comme mères, nous devons nous interroger sur notre vision de la parentalité pour les FIV avec tiers donneur dans un couple hétérosexuel. J’ai un problème avec l’idée selon laquelle on n’est pas parent si l’on n’a pas donné ses gamètes : tout le projet de loi repose sur le principe qu’un donneur de gamètes n’est pas forcément un père ou une mère, les parents étant ceux qui élèvent l’enfant et lui apportent amour et sécurité. »

Agnès Buzyn utilise les arguments des pro-PMA pour tou·te·s pour les retourner contre eux : ainsi, s’opposer au primat de la biologie impliquerait de ne surtout pas utiliser ses gamètes ou ceux de son·sa partenaire pour procréer. Si l’on suit la logique de Mme Buzyn, il faudrait alors imposer le recours au double-don ou à l’adoption pour absolument tout le monde.

Sa rhétorique est perverse : les personnes effectuant des FIV-ROPA ne considèrent pas que « l’on n’est pas parent si l’on n’a pas donné ses gamètes ». Mme Buzyn fait mine d’oublier que de toute façon, quelle que soit la technique utilisée par un couple de femmes pour concevoir un enfant, une seule sera la mère génétique : il n’est pas possible qu’elles « participent toutes deux à la fusion des gamètes », et elles le savent pertinemment.

Ce propos est d’autant plus hypocrite que le double-don est à ce jour encore interdit en France : ce qui laisse supposer que l’État considère comme nécessaire qu’au moins un des parents apporte ses gamètes. N’est-ce pas faire primer la biologie ?

Pour conclure

Les débats actuels au sujet de la FIV-ROPA sont révélateurs d’une forte crispation sur une vision biologisante et hétérocentrée de la procréation. Nos deux derniers ministres de la Santé, pourtant médecins, font peu de cas de la rationalité et de la science. Leurs arguments, comme ceux de nombreux parlementaires, sont si illogiques et irrationnels que l’on voit clairement que c’est une morale qui est à l’oeuvre, et certainement pas un raisonnement éthique ou scientifique.

Si une méthode comme la ROPA, pourtant techniquement éprouvée, et ne mettant en jeu aucune innovation médicale, provoque un rejet si marqué, c’est qu’elle bouleverse le cadre patriarcal de la famille, de la filiation, et les normes qui ont jusqu’ici guidé les prises en charge en AMP. Lorsque Thibault Bazin évoque les « graves dérives » que provoquerait la légalisation de la ROPA, il est fort probable que ce soit uniquement la remise en question de cet ordre symbolique qui l’inquiète.

Les arguments avancés contre la ROPA manifestent un refus de considérer l’homosexualité – et plus encore les transidentités – comme étant de même valeur que l’hétérosexualité – et les identités « bio » [2]. Le couple hétérosexuel cisgenre doit rester tout en haut d’une hiérarchie qui désigne tout ce qui s’en éloigne comme des déviations inférieures. L’accès à l’AMP des femmes lesbiennes et/célibataires cisgenres ne peut alors être concédée qu’à la condition de ne pas (trop) remettre en cause cette hiérarchie, à la condition de pouvoir l’inscrire dans un schéma hétérosexiste, ce que Daniel Borrillo nomme un « processus de biologisation du genre » :

« L’hétérosexualité est ici réduite à sa dimension la plus élémentaire : le spermatozoïde et l’ovule. À partir de ce soubassement “glandulaire”, et en personnalisant le donneur jusqu’alors anonyme, la différence des sexes se trouverait finalement sauvegardée. L’homoparenté est admise à condition qu’elle se soumette à ce nouvel ordre symbolique, c’est-à-dire que l’établissement de la filiation dans un couple homoparental n’institue pas un enfant comme “né” de ce couple, que la réalité biologique de l’engendrement ne soit pas occultée ainsi que le recommandent la CNCDH et le rapport Théry. La famille homoparentale devient donc une forme de famille recomposée dont l’origine se trouve dans l’engendrement biologique. Au-delà de la question familiale, cette entreprise de naturalisation de l’ordre des filiations n’a nullement comme objet la protection de l’intérêt de l’enfant in concreto mais le maintien in abstracto de l’ordre symbolique de la différence des sexes, autrement dit, la suprématie de l’hétérosexualité. » (Borillo, 2014)

Autrement dit, le recours à l’AMP pour un couple de femmes n’est acceptable que si l’une des deux seulement est la mère, et qu’un donneur remplisse, au moins symboliquement, le rôle de « père » (indépendamment de ce qu’en pensent les intéressé·e·s).

Or, la ROPA bouleverse effectivement ce schéma. En permettant aux deux partenaires de s’engager physiquement dans la conception, cette technique les place toutes les deux sur le même plan symbolique, ou en tout cas rend difficile de déterminer laquelle est plus la mère que l’autre. Il n’est plus si aisé de considérer que l’enfant ainsi conçu est le fruit d’ « un papa et une maman », équivalents pour beaucoup d’« un spermatozoïde et un ovule ». Or, l’obsession pour la « différence des sexes » exprime surtout la volonté de ne pas « escamoter » l’homme : que des femmes puissent décider de faire et d’élever des enfants « seules » étant encore de l’ordre de l’impensable. Et si, en plus, ces deux femmes occupent les deux places dévolues aux parents (l’idée qu’un enfant puisse avoir plus ou moins que deux parents restant encore difficilement acceptée), n’y a-t-il pas un risque accru d’invisibiliser le donneur ?

Si la ROPA était autorisée en France, elle serait un accroc supplémentaire à l’institution de la filiation telle qu’elle existe en France, fondée sur une vision biologisante de la parentalité. Tout comme elle rendrait encore plus difficilement justifiable le refus de l’accès à l’AMP pour les personnes trans, puisqu’elle entérinerait la libre disposition de ses gamètes pour concevoir un enfant avec le·la partenaire de son choix.

Ouvrir les techniques d’AMP à toute personne ayant un désir d’enfant et ne pouvant concevoir sans aide ou tiers, implique d’assumer collectivement le recours à ces techniques comme une façon légitime de faire des enfants, et non plus comme un palliatif honteux à une pathologie que serait l’infertilité. Les traitements d’AMP sont encore vécus par beaucoup de couples hétérosexuels comme un tabou et une souffrance. Dans ce contexte, la ROPA illustre peut-être plus fortement encore cet enjeu, en venant bousculer les codes de la relation de soin : le médecin se trouve confronté au libre-arbitre de patient·e·s, qui revendiquent le droit à disposer de leurs capacités procréatrices, indépendamment d’un potentiel « problème » de santé.

Aujourd’hui, les personnes dotées d’un utérus ont légalement le droit de recourir à l’IVG, ou à une stérilisation sans l’accord de leur conjoint – bien que dans la pratique, ces droits soient encore difficiles à faire appliquer. Elles doivent aussi avoir le droit de conserver leurs ovocytes, de les donner sans l’accord de leur conjoint, ou de les utiliser pour procréer, quelle que soit leur situation conjugale, leur orientation sexuelle ou leur identité de genre. La légalisation de la méthode ROPA s’inscrit dans l’histoire des luttes féministes pour le droit à la libre disposition de son corps, et contre les normes hétéro-patriarcales.


Article publié le 02 Août 2020 sur Lmsi.net